J.O. 54 du 4 mars 2004
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Texte paru au JORF/LD page 04354
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Arrêté portant titularisation (ingénieurs des travaux des eaux et forêts)
NOR : AGRA0400557A
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 29 janvier 2004, Mme Subotsch (Nathalie), épouse Lamande, est titularisée dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts à compter du 16 septembre 2003.